Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TOMY UK LIMITED

Numéro de dépôt :
99813471
Date de dépôt :
17/09/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 septembre 1999 par TOMY UK LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est TOMY UK LIMITED, domicilié(e) Wells House, 231 High Street, Sutton, SURREY SM 1 1LD, (GRANDE-BRETAGNE) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813471.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 septembre 2009.

TOMY UK LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : STYLE STUDIO , MIZ


TOMY UK LIMITED - Wells House, 231 High Street, Sutton, SURREY SM 1 1LD, (GRANDE-BRETAGNE) - Royaume-Uni


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

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